Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIA AURELIA
GAEC SAINT PAUL

Numéro de dépôt :
3149115
Date de dépôt :
04/02/2002
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
04/02/2012
VIA AURELIA de GAEC SAINT PAUL

Présentation de la marque VIA AURELIA

Déposée le 4 février 2002 par la société GAEC SAINT PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « VIA AURELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la société GAEC SAINT PAUL domicilié(e) Mas Saint Paul Rte de Bellegarde,30300 BEAUCAIRE - 30300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 475 775 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean PERRIN domicilié(e) Mas Saint Paul Rte de Bellegarde,30300 BEAUCAIRE - 30300 - France.

La marque VIA AURELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIA AURELIA est expirée depuis le 4 février 2012.

GAEC SAINT PAUL a également déposé les autres marques suivantes : via domitia


GAEC SAINT PAUL - Mas Saint Paul Rte de Bellegarde,30300 BEAUCAIRE - 30300 - France - SIREN 320475775


Jean PERRIN - Mas Saint Paul Rte de Bellegarde,30300 BEAUCAIRE - 30300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Huile d'olive. Confitures, compotes. Volailles, gibiers Miel. Préparations à base de céréales. Pain, pâtisseries. Condiments. Vins, boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.